Mentions légales

Correspondant aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : ecole-jedenfants.fr Les infos suivantes :

1. Informations légales :

Le site ecole-jedenfants.fr est l’unique propriété de L’association JE D’ENFANTS – ÉCOLE MONTESSORI SUD CÉVENNES

Adresse Siège social : 22, rue Biron, 34190 Ganges.

Date de la déclaration : 21 mai 2023

UAI : 0342540B

SIRET : 92381901500010 Code APE : 85.20Z

RNA : W342007095
Adresse de messagerie mail : contact@ecole-jedenfants.fr

Le Fabriquant du site internet : Célia Caraglio
Directeur de publication : Célia Caraglio
Ou entrer en contact avec le Décideur de publication : hello@celia-cm.fr
Le Concepteur est : Célia Caraglio
Comment joindre le Développeur : hello@celia-cm.fr

L’hebergeur du site est : Ionos
Responsable de l’hébergement du site : 1&1 IONOS SARL
Adresse hébergeur : 7 place de la Gare 57200 Sarreguemines
Numéro de téléphone : 09 70 80 89 11
Mail hébergeur : info@ionos.fr

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site internet : ecole-jedenfants.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web ecole-jedenfants.fr réuni plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site ecole-jedenfants.fr. Le site ecole-jedenfants.fr est mis à jour de façon régulière par Célia Caraglio.

3. Accessibilité :

Le site suivant ecole-jedenfants.fr est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, ecole-jedenfants.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs dates & heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, ecole-jedenfants.fr ne saurait être designé pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

L’association Je d’enfants est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
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5. Cookies et Liens Hypertextes :

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6. Protection des biens et des personnes – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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